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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONTS-FOURNIL
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PATISPAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISPAIN
MONTS-FOURNIL (SA)

Numéro de dépôt :
93483803
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque PATISPAIN

Déposée le 14 septembre 1993 par la Société Anonyme (SA) MONTS-FOURNIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PATISPAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTS-FOURNIL domicilié(e) ZAC de la Rivière B.P 718, 85167 ST JEAN-DE-MONTS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 298 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André BARRETEAU SA MONTS-FOURNIL - France.

La marque PATISPAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483803.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISPAIN est expirée depuis le 14 septembre 2003.

MONTS-FOURNIL a également déposé les autres marques suivantes : LA MIE CÂLINE , LA MIE CALINE ATELIER « PAINS & RESTAURATION » , LA CROISSANT'REINE , LE VERITABLE , bar à COOKIES , FLOMEGA + , LA MIE CALINE , PATISPAIN ET CROISSANTERINE , ECLAIRS HAPPY , Câlinons notre Planète!


MONTS-FOURNIL (SA) - ZAC de la Rivière B.P 718, 85167 ST JEAN-DE-MONTS CEDEX - France - SIREN 338298219


Monsieur André BARRETEAU SA MONTS-FOURNIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Pain Pâtisserie Viennoiserie Confiserie Plats cuisinés Restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.